LICENCE NON EXCLUSIVE DE DROIT D'AUTEUR

En acceptant ou en téléchargeant le matériel, les images et/ou les vidéos fournis ("Œuvre Protégée par le droit d'auteur"), Satellite Industries vous accorde par la présente, et vous acceptez, un droit limité, résiliable, non transférable et non exclusif de copier, modifier, distribuer et afficher l’Œuvre Protégée par le droit d'auteur ou ses dérivés uniquement dans le but limité suivant :

Incorporer l’Œuvre Protégée par le droit d'auteur, en totalité ou en partie, dans des œuvres dérivées sous la forme de matériel marketing ou promotionnel légal (imprimé ou numérique) dans le seul but de promouvoir et de vendre les produits de Satellite Industries. Les Œuvres Protégées par le droit d'auteur ou les produits dérivés ne doivent pas être utilisés à proximité de tout matériel de marketing contenant le produit d'un concurrent sans avoir obtenu au préalable l'autorisation écrite de Satellite Industries.

Vous vous engagez à ne pas distribuer ou divulguer de liens internet, d'URL de sites web, ou tout autre support contenant l’Œuvre Protégée par le droit d'auteur sans avoir obtenu au préalable l'autorisation écrite de Satellite Industries.

Vous acceptez d'inclure l'avis de droit d'auteur suivant sur toutes les œuvres incorporant les Œuvres Protégées par le droit d'auteur, en totalité ou en partie, y compris les œuvres dérivées :

Matériaux/Photos/Vidéos sous licence de Satellite Industries.
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Vous acceptez de ne pas utiliser l’Œuvre Protégée par le droit d'auteur, en totalité ou en partie, ou dans des œuvres dérivées pour dénigrer ou nuire à Satellite Industries, à l'un de ses produits ou à ses employés de quelque manière que ce soit.

Satellite Industries conserve tous les autres droits sur l’Œuvre Protégée par le droit d'auteur. Toutes les œuvres créées par vous en utilisant les Œuvres Protégées par le droit d'auteur sont la propriété de Satellite Industries et vous lui en cédez la propriété. Au lieu de revendiquer des droits de propriété sur les œuvres dérivées, Satellite Industries peut demander et vous acceptez de vous conformer au retrait des Œuvres Protégées, sous quelque forme que ce soit, de toute œuvre dérivée.

Satellite Industries a le droit, à sa seule discrétion, de résilier cette licence en vous fournissant un avis de résiliation, sous quelque forme que ce soit. En cas de résiliation, vous acceptez de cesser immédiatement d'utiliser l’Œuvre Protégée par le droit d'auteur et ses dérivés, et vous acceptez de faire des efforts commercialement raisonnables pour retirer l'œuvre protégée par le droit d'auteur, et ses dérivés, de toutes les plateformes (imprimées ou numériques).

 

Galerie Média

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